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Dernière mise à jour : 6 novembre 2026

Projet : ce texte n’a pas encore été validé par nos avocats et n’est pas en vigueur.

Ce texte n’est pas encore disponible en français. La version turque ci-dessous fait foi.

Büro paketlerinin satışına ilişkindir. [Avukat ve ödeme kuruluşunun (iyzico) şablonuna göre tamamlanacak.]

1. Satıcı

[ŞİRKET UNVANI], [ADRES], MERSİS: [MERSİS NO], Vergi dairesi ve no: [VERGİ DAİRESİ / NO], [E-POSTA], [TELEFON].

2. Hizmet

LawMena büro üyelik paketleri: [PAKETLER, KAPSAMLARI VE FİYATLARI]. Fiyatlara KDV [DAHİLDİR / DAHİL DEĞİLDİR].

3. Ödeme

Ödemeler iyzico üzerinden kartla alınır. Kart bilgileri LawMena sistemlerinde saklanmaz.

4. Yenileme ve iptal

[Avukat tarafından yazılacak: otomatik yenileme, iptal yolu ve iptalin hangi dönemden itibaren geçerli olacağı.]

5. İade

[İADE KOŞULLARI]

6. Fatura

Faturalar e-Arşiv fatura olarak e-posta adresinize gönderilir.

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Mise en relation juridique internationale. D’abord en Turquie, conçue pour tous les pays.

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